La rupture d’un couple est un moment très difficile dans une relation amoureuse. Elle suscite plusieurs problèmes et questionnements. Cependant, les époux vont souvent se demander celui qui va quitter la maison suite à un divorce. Découvrez dans cet article l’époux qui doit quitter la maison suite à une séparation.
Un seul époux est propriétaire ou locataire
Après une séparation, c’est le propriétaire ou le locataire du domicile parmi les deux époux qui a le droit de demander à l’autre de quitter la maison. Celui qui n’est ni locataire, ni propriétaire n’a normalement aucun pouvoir pour décider qui reste ou qui quitte la maison. Donc, si on lui dit de quitter la maison, il n’a d’autre choix que d’obéir. Toutefois, vous pouvez faire une demande particulière auprès d’un juge.
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En effet, cette demande est possible lorsque vous avez déjà eu un enfant au moins dans le foyer. Cependant, cette demande peut pencher en faveur du propriétaire de maison qui va rester dans son domicile avec son enfant. Par contre, cela peut aller en faveur du non locataire qui va rester dans la maison avec le ou les enfants sous l’autorisation d’un juge. Alors, il peut même obliger à travers la décision du juge le parent propriétaire à quitter le domicile.
Cela dépend généralement du type d’union existant entre les deux parents. Néanmoins, cela peut arriver seulement si les parents sont unis par le mariage. Sachez que cette demande est nommée demande d’ordonnance de sauvegarde. Elle peut être établie au même moment que la pension alimentaire ou la mise en place du calendrier parental.
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Les deux époux sont propriétaires ou locataires
Lorsque les deux époux sont propriétaires ou locataires du domicile, il faudra que vous vous mettiez d’accord sur celui ou celle qui va quitter le domicile. En effet, vous êtes tous deux dans le droit de rester à la maison dans le cas présent. Mais, si vous n’arrivez pas à être de commun accord, vous devez laisser un juge prendre cette décision pour vous.
Dans le cas contraire, vous pouvez décider de voir un bon médiateur qui fera en sorte que vous ayez un terrain d’entente sans recourir au juge. Néanmoins, lorsque vous aviez déjà un ou des enfants, vous pouvez faire recours à une demande d’ordonnance de sauvegarde. Cette demande déposée auprès d’un juge va permettre d’obliger l’un des parents à quitter la maison.
Lors d’une séparation, il est difficile de connaître celui qui va quitter la maison. Normalement, le propriétaire de maison reste et l’autre part ou si les deux sont propriétaires, ils doivent s’entendre sur une décision commune.